Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOUCE FRANCE
Numéro de dépôt :
3049288
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DOUCE FRANCE
Déposée le 28 août 2000 par BARNOUIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE FRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARNOUIN René a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 octobre 2001 - Rejet total n°332640 - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2001-10-11