Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
BARNOUIN René

Numéro de dépôt :
3049288
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 28 août 2000 par BARNOUIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE FRANCE »

Le déposant est BARNOUIN René, domicilié(e) 14 Rue du Général de Vernejoul, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René BARNOUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BARNOUIN René a également déposé les autres marques suivantes : COQUIDATE , COQUI GRAIN , (Marque figurative) , MAS DES PINS , BON'OEUF TOUT FRAIS TOUT N'OEUF , (Marque figurative) , LES VRAIS DURS


BARNOUIN René - 14 Rue du Général de Vernejoul, 26110 NYONS - France


René BARNOUIN - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Rejet total n°332640 - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2001-10-11

Oeufs et produits dérivés.